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ESMS 77 MOSAIQUES — ST THIBAULT DES VIGNES
Des documents d'inspection publiés par l'ARS concernent cet établissement.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | ESMS 77 MOSAIQUES |
|---|---|
| Numéro FINESS | 770018224 |
| Catégorie | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) |
| Adresse | 1 R LOUIS DE BROGLIE, 77400 ST THIBAULT DES VIGNES |
| Département | SEINE ET MARNE (77) |
| Date d'ouverture | 21 septembre 2010 |
Constats
Des documents d'inspection concernant cet établissement sont publiés par l'ARS, mais nous n'avons pas pu en extraire de constat numéroté — soit le document est une décision brève, soit il est diffusé sous forme d'image sans texte lisible. Les documents d'origine sont liés ci-dessous et font foi.
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| 770018224_LD _DITEP MOSAIQUES_SAINT_THIBAULT_DES_VIGNES | Lettre de suites | ARS Île-de-France | |
| 770018224_RP_DITEP_MOSAIQUES_SAINT THIBAULT DES VIGNES | Rapport d'inspection | ARS Île-de-France |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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