Inspections EHPAD

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EHPAD LES VERRIERES — PERNES

Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD LES VERRIERES (PERNES) : 14 constats publiés par l'ARS.

Un constat est daté : il décrit ce que l'inspection a vu ce jour-là, et la procédure prévoit qu'il soit corrigé — comment lire cette page.

L'établissement

Nom au répertoire FINESSEHPAD "LES VERRIERES"
Numéro FINESS620003277
CatégorieEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
AdresseR DE BLARINGHEM, 62550 PERNES
DépartementPAS DE CALAIS (62)
Date d'ouverture13 novembre 1996

Ce qui a été constaté — 14 constats

Personnel et encadrementOrganisation des soinsSécurité des personnes et des locauxDroits des résidents

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Supprimer les glissements de tâches et s’assurer d’un nombre de personnel suffisant en qualification, le jour et le nuit, afin de garantir la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents conformément aux dispositions de l’article L311-3-1° du CASF. 1 mois E8 Des tâches spécifiquement relatives à l’exercice de l’activité d’aide -soignant, telles que définies dans le référentiel métier de l’annexe 1 de l’Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'aidesoignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux, sont réalisées par des agents faisant fonction d’aide - soignant. Ces glissements de tâches contreviennent aux dispositions de l’article 1 dudit arrêté selon lesquelles le diplôme d’Etat d’aide-soignant est requis pour exercer une activité d’aide -soignant sous la

Fondement : L311-3-1 · L.311-3 CASF

Ce qui est prescrit : : Supprimer les glissements de tâches et s’assurer d’un nombre de personnel suffisant en qualification, le jour et le nuit, afin de garantir la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents conformément aux dispositions de l’article L311-3-1° du CASF. 1 mois E8 Des tâches spécifiquement relatives à l’exercice de l’activité d’aide -soignant, telles que définies dans le référentiel métier de l’annexe 1 de l’Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'aidesoignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux, sont réalisées par des agents faisant fonction d’aide - soignant Délai : 1 mois.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Positionner systématiquement du personnel qualifié le jour en UVA afin d’assurer la sécurité des résidents conformément aux dispositions de l’article D. 311-3 du CASF. 1 mois E13 En raison de l’absence d’ASG au jour du contrôle, le fonctionnement du PASA n’est pas conforme à l’article D. 312-155-0-1 du CASF.

Fondement : D.311-3 CASF · D.312-155-0-1 CASF

Ce qui est prescrit : : Positionner systématiquement du personnel qualifié le jour en UVA afin d’assurer la sécurité des résidents conformément aux dispositions de l’article D. 311-3 du CASF. 1 mois E13 En raison de l’absence d’ASG au jour du contrôle, le fonctionnement du PASA n’est pas conforme à l’article D. 312-155-0-1 du CASF. Délai : 1 mois.

Mesure corrective — Organisation des soins

: Mettre en conformité le fonctionnement du PASA conformément aux dispositions de l’article D. 312-1550-1 du CASF. 17/06/2024 E9 Le temps de travail du médecin coordonnateur ne respecte pas les dispositions de l’article D. 312-156 du CASF.

Fondement : D.312-155 · D.312-156 CASF

Ce qui est prescrit : : Mettre en conformité le fonctionnement du PASA conformément aux dispositions de l’article D. 312-1550-1 du CASF. 17/06/2024 E9 Le temps de travail du médecin coordonnateur ne respecte pas les dispositions de l’article D. 312-156 du CASF.

Mesure corrective — Organisation des soins

: Augmenter le temps de travail du médecin coordonnateur à 0,60 ETP et s’assurer que son temps de travail est dédié à la réalisation de ses missions de coordination conformément à l’article D. 312 -156 du CASF. . 2 mois E10 Le médecin coordonnateur réalise des missions de médecin prescripteur au détriment de ses missions de coordination, ce qui contrevient aux dispositions de l’article D. 312-156 du CASF. ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 3/10 E11 Le médecin coordonnateur ne dispose pas d’un diplôme d’études spécialisées complémentaire de gériatrie, ou d’un diplôme d’études spécialisées de gériatrie, d’une capacité de gériatrie ou d‘un diplôme d’université de médecin coordonnateur d’EHPAD, contrairement aux dispositions de l’article D. 312-157 du CASF.

Fondement : D.312 · D.312-156 CASF · D.312-157 CASF

Ce qui est prescrit : : Augmenter le temps de travail du médecin coordonnateur à 0,60 ETP et s’assurer que son temps de travail est dédié à la réalisation de ses missions de coordination conformément à l’article D. 312 -156 du CASF. . 2 mois E10 Le médecin coordonnateur réalise des missions de médecin prescripteur au détriment de ses missions de coordination, ce qui contrevient aux dispositions de l’article D. 312-156 du CASF. ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 3/10 E11 Le médecin coordonnateur ne dispose pas d’un diplôme d’études spécialisées complémentaire de gériatrie, ou d’un diplôme d’études spécialisées de gériatrie, d’une capacit Délai : 2 mois.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Transmettre un justificatif de formation du médecin coordonnateur conformément aux dispositions de l’article D. 312-157 du CASF. 6 mois E12 La fiche de poste du médecin coordonnateur ne reprend pas l’ensemble des missions présentées par l’article D. 312-158 du CASF.

Fondement : D.312-157 CASF · D.312-158 CASF

Ce qui est prescrit : : Transmettre un justificatif de formation du médecin coordonnateur conformément aux dispositions de l’article D. 312-157 du CASF. 6 mois E12 La fiche de poste du médecin coordonnateur ne reprend pas l’ensemble des missions présentées par l’article D. 312-158 du CASF. Délai : 6 mois.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Actualiser et porter à la connaissance du médecin coordonnateur sa fiche de poste mentionnant les missions inscrites à l’article D. 312-158 du CASF. 17/06/2024 E16 Contrairement aux dispositions de l’article D. 312-158 alinéa 10 du CASF, le RAMA transmis par l’établissement n’est pas signé conjointement par le médecin coordonnateur et la directrice de l’établissement et n’a pas été soumis pour avis à la commission de coordination gériatrique.

Fondement : D.312-158 CASF · D.312-158

Ce qui est prescrit : : Actualiser et porter à la connaissance du médecin coordonnateur sa fiche de poste mentionnant les missions inscrites à l’article D. 312-158 du CASF. 17/06/2024 E16 Contrairement aux dispositions de l’article D. 312-158 alinéa 10 du CASF, le RAMA transmis par l’établissement n’est pas signé conjointement par le médecin coordonnateur et la directrice de l’établissement et n’a pas été soumis pour avis à la commission de coordination gériatrique.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Soumettre le RAMA pour avis à la commission de coordination gériatrique et le faire co -signer par le médecin coordonnateur et la directrice de l’établissement conformément à l’article D. 312158, alinéa 10 du CASF. 17/06/2024 E7 En ne renouvelant pas régulièrement les extraits de casier judiciaire de son personnel, l’établissement ne satisfait pas aux dispositions de l’article L. 133 -6 du CASF et n’est pas en capacité de vérifier les aptitudes des personnels à exercer auprès de personnes vulnérables.

Fondement : D.3121 · L.133

Ce qui est prescrit : : Soumettre le RAMA pour avis à la commission de coordination gériatrique et le faire co -signer par le médecin coordonnateur et la directrice de l’établissement conformément à l’article D. 312158, alinéa 10 du CASF. 17/06/2024 E7 En ne renouvelant pas régulièrement les extraits de casier judiciaire de son personnel, l’établissement ne satisfait pas aux dispositions de l’article L. 133 -6 du CASF et n’est pas en capacité de vérifier les aptitudes des personnels à exercer auprès de personnes vulnérables.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Renouveler régulièrement les extraits de casier judiciaire conformément aux dispositions de l’article L. 133-6 du CASF. 17/06/2024 E17 L’ensemble des résidents ne dispose pas d’un projet

Fondement : L.133-6 CASF

Ce qui est prescrit : : Renouveler régulièrement les extraits de casier judiciaire conformément aux dispositions de l’article L. 133-6 du CASF. 17/06/2024 E17 L’ensemble des résidents ne dispose pas d’un projet

Mesure corrective — Organisation des soins

: Etablir les projets personnalisés 17/06/2024 ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 4/10 Écarts (E) et remarques (R) figurant dans les encadrés du rapport de contrôle Prescriptions (P) / Recommandations (R) Délai de mise en œuvre Date de mise en œuvre effective (zone réservée pour le suivi de la mise en œuvre des mesures) d’accompagnement personnalisé ou d’un projet d’accompagnement personnalisé réévalué à minima une fois par an, contrairement aux dispositions des articles D. 311, D. 312-155-0 et L. 311-3 du CASF. des résidents dans un délai maximal de 6 mois après leur admission conformément aux dispositions de l’article L. 311-4 du CASF et s’assurer qu’une évaluation périodique de ces projets est réalisée. E1 La commission de coordination gériatrique n’est pas constituée et active contrairement à l’article D. 3

Fondement : D.311 · D.312-155-0 · L.311-3 CASF · L.311-4 CASF

Ce qui est prescrit : : Etablir les projets personnalisés 17/06/2024 ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 4/10 Écarts (E) et remarques (R) figurant dans les encadrés du rapport de contrôle Prescriptions (P) / Recommandations (R) Délai de mise en œuvre Date de mise en œuvre effective (zone réservée pour le suivi de la mise en œuvre des mesures) d’accompagnement personnalisé ou d’un projet d’accompagnement personnalisé réévalué à minima une fois par an, contrairement aux dispositions des articles D. 311, D. 312-155-0 et L. 311-3 du CASF. des résidents dans un délai maximal de 6 mois après leur admission conformément aux dispositions de l’ar Délai : 6 mois.

Mesure corrective — Organisation des soins

: Constituer et réunir la commission de coordination gériatrique conformément à l’article D. 312 -158 du CASF. 17/06/2024 E19 L’absence de réponse réactive en cas du déclenchement du dispositif d’appel malade ne permet pas de garantir la sécurité des résidents, contrairement aux dispositions de l’article L. 311-3 du CASF et des recommandations de la HAS.

Fondement : D.312 · L.311-3 CASF

Ce qui est prescrit : : Constituer et réunir la commission de coordination gériatrique conformément à l’article D. 312 -158 du CASF. 17/06/2024 E19 L’absence de réponse réactive en cas du déclenchement du dispositif d’appel malade ne permet pas de garantir la sécurité des résidents, contrairement aux dispositions de l’article L. 311-3 du CASF et des recommandations de la HAS.

Mesure corrective — Sécurité des personnes et des locaux

: Veiller à une réponse aux appels malades, dans des délais satisfaisants, afin de garantir la sécurité des résidents conformément aux dispositions de l’article L. 311-3 du CASF et des recommandations de la HAS. Dès réception du rapport E4 En n’intégrant pas les modalités d'organisation à mettre en œuvre en cas de crise sanitaire ou climatique dans le projet d’établissement, l’établissement ne répond pas aux dispositions de l’article D. 312 -160 du CASF.

Fondement : L.311-3 CASF · D.312

Ce qui est prescrit : : Veiller à une réponse aux appels malades, dans des délais satisfaisants, afin de garantir la sécurité des résidents conformément aux dispositions de l’article L. 311-3 du CASF et des recommandations de la HAS. Dès réception du rapport E4 En n’intégrant pas les modalités d'organisation à mettre en œuvre en cas de crise sanitaire ou climatique dans le projet d’établissement, l’établissement ne répond pas aux dispositions de l’article D. 312 -160 du CASF.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Les documents institutionnels (projet d’établissement, livret d’accueil et règlement de fonctionnement) doivent être révisés conformément aux dispositions législatives et réglementaires. 3 mois ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 5/10 E6 Les coordonnées du Conseil Départemental ne sont pas précisées dans le livret d’accueil, ce qui contrevient aux dispositions de l’instruction ministérielle du 22 mars 2007 . E5 Le règlement de fonctionnement ne précise pas la date de consultation des instances représentatives du personnel et du CVS, contrairement aux dispositions de l’article R. 311-33 du CASF. E3 En l’absence de précisions sur la date de consultation du conseil de la vie sociale, le projet d’établissement n’est pas conforme aux dispositions de l’article L. 311-8 du CASF. E2 Les modalités d’organisation du CVS

Fondement : R.311-33 CASF · L.311-8 CASF · D.311-5 · D.311-16

Ce qui est prescrit : : Les documents institutionnels (projet d’établissement, livret d’accueil et règlement de fonctionnement) doivent être révisés conformément aux dispositions législatives et réglementaires. 3 mois ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 5/10 E6 Les coordonnées du Conseil Départemental ne sont pas précisées dans le livret d’accueil, ce qui contrevient aux dispositions de l’instruction ministérielle du 22 mars 2007 . E5 Le règlement de fonctionnement ne précise pas la date de consultation des instances représentatives du personnel et du CVS, contrairement aux dispositions de l’article R. 311-33 du CASF. E3 En l’absence de Délai : 3 mois.

Mesure corrective — Droits des résidents

: Mettre en conformité le fonctionnement du CVS en : - Révisant la composition du CVS conformément aux nouvelles dispositions de l’article D. 311-5 du CASF ; - Faisant signer systématiquement les procès -verbaux des réunions de CVS par son président conformément à l’article D. 311-20 du CASF ; - Réunissant le CVS à minimum 3 fois par an conformément à l’article D. 311-16 du CASF. 3 mois ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 6/10 E18 Dans la mesure où la collation nocturne n’est pas proposée systématiquement aux résidents, le temps de jeune séparant le repas du soir et le petit déjeuner est parfois supérieur à 12 heures, contrairement aux dispositions du décret n°2015 -1868 du 30 décembre 2015.

Fondement : D.311-5 CASF · D.311-20 CASF · D.311-16 CASF

Ce qui est prescrit : : Mettre en conformité le fonctionnement du CVS en : - Révisant la composition du CVS conformément aux nouvelles dispositions de l’article D. 311-5 du CASF ; - Faisant signer systématiquement les procès -verbaux des réunions de CVS par son président conformément à l’article D. 311-20 du CASF ; - Réunissant le CVS à minimum 3 fois par an conformément à l’article D. 311-16 du CASF. 3 mois ARS Hauts-de-France – 556 avenue Willy Brandt – 59777 EURALILLE 0 809 402 032 - www.hauts-de-france.ars.sante.fr 6/10 E18 Dans la mesure où la collation nocturne n’est pas proposée systématiquement aux résidents, le temps de jeune séparant le repas du soir et le petit déjeuner est parfois supérieur à 12 heure Délai : 3 mois.

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: Proposer systématiquement une collation nocturne aux résidents conformément aux dispositions du décret n°2015-1868 du 30 décembre 2015. 17/06/2024 R6 L’infirmier coordinateur ne dispose pas, au jour du contrôle, de formation spécifique au métier d’encadrement. Recommandation 1 : Inscrire l’IDEC dans une formation dédiée à l’encadrement. 6 mois R5 Le contrat de travail de l’infirmier coordinateur n’a pas été transmis à la mission de contrôle. Recommandation 2 : Transmettre le contrat de travail de l’infirmier coordinateur. 17/06/2024 R11 L’établissement ne prévoit pas suffisamment de formations externes portant sur les spécificités du public accueilli. Recommandation 3 : Prévoir davantage de formations sur les spécificités des personnes accueillies. 6 mois Écarts (E) et remarques (R) figurant dans les encadrés du rapport de contrôle Prescriptions (P) / Recommandations (R) Délai de mise

Fondement : R11 · R12 · R15 · R17

Ce qui est prescrit : : Proposer systématiquement une collation nocturne aux résidents conformément aux dispositions du décret n°2015-1868 du 30 décembre 2015. 17/06/2024 R6 L’infirmier coordinateur ne dispose pas, au jour du contrôle, de formation spécifique au métier d’encadrement. Recommandation 1 : Inscrire l’IDEC dans une formation dédiée à l’encadrement. 6 mois R5 Le contrat de travail de l’infirmier coordinateur n’a pas été transmis à la mission de contrôle. Recommandation 2 : Transmettre le contrat de travail de l’infirmier coordinateur. 17/06/2024 R11 L’établissement ne prévoit pas suffisamment de formations externes portant sur les spécificités du public accueilli. Recommandation 3 : Prévoir davantage d Délai : 6 mois.

Les documents publiés par l'ARS

DocumentNaturePublié parOriginal
PERNES_EHPAD Les Verrières_courrier+tableau_2023_HDF_00432DocumentARS Hauts-de-FrancePDF

Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.

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