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RESIDENCE LE GRAND CHAMP — MAXENT
Ce que les inspections de l'État ont constaté à RESIDENCE LE GRAND CHAMP (MAXENT) : 1 constat publié par l'ARS.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | RESIDENCE LE GRAND CHAMP |
|---|---|
| Numéro FINESS | 350007894 |
| Catégorie | Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes |
| Adresse | 9 R DES CLOUETTES, 35380 MAXENT |
| Département | ILLE ET VILAINE (35) |
| Date d'ouverture | 17 juillet 1995 |
Ce qui a été constaté — 1 constat
Droits des résidents
Mesure corrective — Droits des résidents
1 - Gouvernance — Mettre en place, en vertu des dispositions de l’article L311-8 du CASF, une consultation du CVS afin que cette instance se positionne sur le projet d’établissement. 3 mois Relevé de conclusion du CVS
Fondement : L311-8 CASF
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| MAXENT_Residence-Le-Grand-Champ | Document | ARS Bretagne | |
| MAXENT_Residence-Le-Grand-Champ_Decisions | Décisions et mesures définitives | ARS Bretagne |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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