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EHPAD LE MANOIR DE KERAUDREN — BREST
Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD LE MANOIR DE KERAUDREN (BREST) : 1 constat publié par l'ARS.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | EHPAD LE MANOIR DE KERAUDREN |
|---|---|
| Numéro FINESS | 290007699 |
| Catégorie | Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes |
| Adresse | 160 R ERNESTINE DE TREMAUDAN, 29200 BREST |
| Département | FINISTERE (29) |
| Date d'ouverture | 1 janvier 1939 |
Ce qui a été constaté — 1 écart
Droits des résidents
Écart 1 — Droits des résidents
1 - Gouvernance — Veiller à respecter les dispositions réglementaires (article D311-5 du CASF) applicables depuis le 1er janvier 2023 issues du décret n°2022-688 du 25 avril 2022 en matière de composition du conseil de la vie sociale. 12 mois Arrêté de composition du CVS Remarques_01 ,_03 et 04 1 - Gouvernance
Fondement : D311-5 CASF
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| BREST_Ehpad-Le-Manoir-De-Keraudren | Document | ARS Bretagne | |
| BREST_Ehpad-Le-Manoir-De-Keraudren_Decisions | Décisions et mesures définitives | ARS Bretagne |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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