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MAS DE HAUTE SAINTONGE — GEMOZAC
Des documents d'inspection publiés par l'ARS concernent cet établissement.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE DE HAUTE SAINTONGE |
|---|---|
| Numéro FINESS | 170024723 |
| Catégorie | Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.) |
| Adresse | DOM DU CHATEAU DE BERNESSARD, 17260 GEMOZAC |
| Département | CHARENTE MARITIME (17) |
| Date d'ouverture | 29 novembre 2017 |
Constats
Des documents d'inspection concernant cet établissement sont publiés par l'ARS, mais nous n'avons pas pu en extraire de constat numéroté — soit le document est une décision brève, soit il est diffusé sous forme d'image sans texte lisible. Les documents d'origine sont liés ci-dessous et font foi.
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| 17_GEMOZAC_MAS de Haute Saintonge_notification définitive_20260203 | Lettre de suites | ARS Nouvelle-Aquitaine |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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