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EHPAD STE EMILIE — CLAMART
Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD STE EMILIE (CLAMART) : 2 constats publiés par l'ARS.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | EHPAD STE EMILIE |
|---|---|
| Numéro FINESS | 920710431 |
| Catégorie | Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes |
| Adresse | 81 AV A SCHNEIDER, 92140 CLAMART |
| Département | HAUTS DE SEINE (92) |
| Date d'ouverture | 4 avril 1904 |
Ce qui a été constaté — 2 constats
Sécurité des personnes et des locauxAutres constats
Mesure corrective — Sécurité des personnes et des locaux
assurer la sécurité et la qualité des soins conformément aux articles L3113, 1° et 3° du CASF ; ce qui contrevient aux articles précités.
Fondement : L3113 · D312 · R313-30-1 CASF · L313
Mesure corrective — Autres constats
réduire. Conclusion Le contrôle sur pièces de l’EHPAD Sainte-Emilie, géré par EHPAD Sainte-Emilie a été.
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| EHPAD Sainte-Emilie - Clamart - 920710431 - 2024-02-22 | Document | ARS Île-de-France |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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