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EHPAD TIERS TEMPS — GAP
Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD TIERS TEMPS (GAP) : 1 constat publié par l'ARS.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | EHPAD TIERS TEMPS |
|---|---|
| Numéro FINESS | 050003268 |
| Catégorie | Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes |
| Adresse | 27 R CHARLES AUROUZE, 05000 GAP |
| Département | HAUTES ALPES (05) |
| Date d'ouverture | 30 octobre 2006 |
Ce qui a été constaté — 1 constat
Gouvernance et projet d'établissement
Écart 2 — Gouvernance et projet d'établissement
6 mois Prescription levée Tableau des mesures définitives –EHPAD Tiers Temps - Contrôle du 9 novembre 2022 Page 5 Recommandations Recommandations Libellé Référence au rapport Délai raisonnable et adapté à l’objectif recherché Maintien / levée / modification de la mesure 1 Faire un retour d’expérience pour analyser les causes des deux précédents départs de directeur afin d’utiliser les leviers nécessaires à la stabilisation de la gouvernance.
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| 05_Tiers Temps_lettre_VAS | Lettre de suites | ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur | |
| 05_Tiers Temps_tableau_VAS | Tableau des écarts et remarques | ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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