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EHPAD "LA VILLA AMARELLI" — AMNEVILLE LES THERMES

Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD "LA VILLA AMARELLI" (AMNEVILLE LES THERMES) : 1 constat publié par l'ARS.

Un constat est daté : il décrit ce que l'inspection a vu ce jour-là, et la procédure prévoit qu'il soit corrigé — comment lire cette page.

L'établissement

Nom au répertoire FINESS	EHPAD "LA VILLA AMARELLI"
Numéro FINESS	570024976
Catégorie	Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse	CHE TERRASSES DU SOLEIL, 57360 AMNEVILLE LES THERMES
Département	MOSELLE (57)
Date d'ouverture	8 mars 2013

Ce qui a été constaté — 1 constat

Autres constats

Mesure corrective — Autres constats

est maintenue. Les recommandations suivantes sont maintenues : 8, 11, 13, 16, 19, 22, 35 et 36. Les prescriptions 1, 2, 3, 5 et 6 sont levées. Les recommandations suivantes sont levées : 1, 2, 8, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 12, 14, 15, 17, 18, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 37, 38 et 39. D'ores et déjà, nous tenons à saluer le nombre d'actions entreprises dans les suites de l'inspection. Nous vous encourageons vivement à poursuivre sur cette dynamique. La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal Administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Siège régional : 3 boulevard Joffre - CS 80071 - 54036

Fondement : D312 · D.312-158 CASF · R.5132-80 CSP · R10

Ce qui est prescrit : est maintenue. Les recommandations suivantes sont maintenues : 8, 11, 13, 16, 19, 22, 35 et 36. Les prescriptions 1, 2, 3, 5 et 6 sont levées. Les recommandations suivantes sont levées : 1, 2, 8, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 12, 14, 15, 17, 18, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 37, 38 et 39. D'ores et déjà, nous tenons à saluer le nombre d'actions entreprises dans les suites de l'inspection. Nous vous encourageons vivement à poursuivre sur cette dynamique. La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction peut notamment être saisie via une requête remi Délai : 4 mois.

Texte lu par reconnaissance de caractères sur un document scanné — le PDF d'origine fait foi.

Les documents publiés par l'ARS

Document	Nature	Publié par	Original
57_DF_AMNEVILLE_Ehpad_villa_Amarelli	Document	ARS Grand Est	PDF

Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.

Le dossier de cet établissement — 19 €

tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
et ce que contient le dossier complet

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