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EHPAD L'OUSTAOU — LE VIGAN

Ce que les inspections de l'État ont constaté à EHPAD L'OUSTAOU (LE VIGAN) : 1 constat publié par l'ARS.

Un constat est daté : il décrit ce que l'inspection a vu ce jour-là, et la procédure prévoit qu'il soit corrigé — comment lire cette page.

L'établissement

Nom au répertoire FINESS	MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE L'OUSTAOU
Numéro FINESS	300783883
Catégorie	Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse	11 QU DU PONT BP 47, 30120 LE VIGAN
Département	GARD (30)
Date d'ouverture	1 janvier 1901

Ce qui a été constaté — 1 constat

Personnel et encadrement

Mesure corrective — Personnel et encadrement

: regard de d’une certification de niveau 1 (BAC +5), k nus (2 1] V tai - Lo ne 6à9duCASF | Se mettre en conformité à la 1: ue argumentaire contrairement aux dispositions de réglementation Délai : Effectivité | présenté l’article D.312-176-6 du CASF. EHPAD public : 2024/2025 Art. D.312-176- RS 10 du CASF Proposition de CSEI de Recommandation mise en retenue par le œuvre Directeur Général de Remarques (3) Référence Nature de la mesure attendue | à compter de la Réponse de l’établissement l'ARS règlementaire réception du . courrier de Maintenue : O0 clôture de la Levées : 3 procédure contradictoire Recommandation 1 : Recommandation levée Remarque 1 : . A ’ j en. 3: Transmettre un organigramme | Délai : L'organigramme transmis n’est pas à jour, s 4 4 : | sdi n’est pas légendé, et ne mentionne pas les à jour, légendé et mentionnant | Immédiat . . ns . les liens hiérarchiques et liens hiérarc

Fondement : D.312-176-6 CASF · D.312-176

Ce qui est prescrit : : regard de d’une certification de niveau 1 (BAC +5), k nus (2 1] V tai - Lo ne 6à9duCASF | Se mettre en conformité à la 1: ue argumentaire contrairement aux dispositions de réglementation Délai : Effectivité | présenté l’article D.312-176-6 du CASF. EHPAD public : 2024/2025 Art. D.312-176- RS 10 du CASF Proposition de CSEI de Recommandation mise en retenue par le œuvre Directeur Général de Remarques (3) Référence Nature de la mesure attendue | à compter de la Réponse de l’établissement l'ARS règlementaire réception du . courrier de Maintenue : O0 clôture de la Levées : 3 procédure contradictoire Recommandation 1 : Recommandation levée Remarque 1 : . A ’ j en. 3: Transmettre un organigramme Délai : Immédiat.

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Les documents publiés par l'ARS

Document	Nature	Publié par	Original
Oustaou CP	Décisions et mesures définitives	ARS Occitanie	PDF

Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.

Le dossier de cet établissement — 19 €

tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
et ce que contient le dossier complet

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