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ESAT L'ARC-EN-CIEL — CARNOUX EN PROVENCE
Des documents d'inspection publiés par l'ARS concernent cet établissement.
L'établissement
| Nom au répertoire FINESS | ESAT L'ARC-EN-CIEL |
|---|---|
| Numéro FINESS | 130790181 |
| Catégorie | Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) |
| Adresse | 1112 AV AMIRAL SUFFREN PLATEAU DES LAVANDES, 13470 CARNOUX EN PROVENCE |
| Département | BOUCHES DU RHONE (13) |
| Date d'ouverture | 6 novembre 1978 |
Constats
Des documents d'inspection concernant cet établissement sont publiés par l'ARS, mais nous n'avons pas pu en extraire de constat numéroté — soit le document est une décision brève, soit il est diffusé sous forme d'image sans texte lisible. Les documents d'origine sont liés ci-dessous et font foi.
Les documents publiés par l'ARS
| Document | Nature | Publié par | Original |
|---|---|---|---|
| 13_IESDV IRSAM Arc-en-ciel_lettre_VA | Lettre de suites | ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur | |
| 13_IESDV IRSAM Arc-en-ciel_tableau_VA | Tableau des écarts et remarques | ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur |
Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.
Le dossier de cet établissement — 19 €
- tous les constats publiés, datés, avec leur base légale
- ce qui a été cherché sans rien donner, région par région
- et ce que contient le dossier complet
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