Inspections EHPAD

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EHPAD LES QUATRE SAISONS LE CHENOIS — DELLE

Des documents d'inspection publiés par l'ARS concernent cet établissement.

Un constat est daté : il décrit ce que l'inspection a vu ce jour-là, et la procédure prévoit qu'il soit corrigé — comment lire cette page.

L'établissement

Nom au répertoire FINESSEHPAD LES QUATRE SAISONS LE CHENOIS
Numéro FINESS900003328
CatégorieEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse3 R DE DERIDE, 90100 DELLE
DépartementTERRITOIRE DE BELFORT (90)
Date d'ouverture1 janvier 1987

Constats

Des documents d'inspection concernant cet établissement sont publiés par l'ARS, mais nous n'avons pas pu en extraire de constat numéroté — soit le document est une décision brève, soit il est diffusé sous forme d'image sans texte lisible. Les documents d'origine sont liés ci-dessous et font foi.

Les documents publiés par l'ARS

DocumentNaturePublié parOriginal
90_EHPAD_QUATRE_SAISONS_DELLEDocumentARS Bourgogne-Franche-ComtéPDF

Les documents ci-dessus sont publiés par les agences régionales de santé. Nous les citons et y renvoyons ; ils font foi sur ce que nous en rapportons.

Le dossier de cet établissement — 19 €

Nous vous répondons avec le dossier et le moyen de paiement. Rien n'est débité ici.

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